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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PTS OUTILLAGE
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DOUILLE BI-ENERGIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUILLE BI-ENERGIE
PTS OUTILLAGE – SAS

Numéro de dépôt :
3260976
Date de dépôt :
04/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2013
DOUILLE BI-ENERGIE de PTS OUTILLAGE

Présentation de la marque DOUILLE BI-ENERGIE

Déposée le 4 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PTS OUTILLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUILLE BI-ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PTS OUTILLAGE domicilié(e) 3 Rue du Bois Carré,77144 MONTEVRAIN - 77144 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PTS OUTILLAGE M. BOUYÉ domicilié(e) 3 Rue du Bois Carré,77144 MONTEVRAIN - 77144 - France.

La marque DOUILLE BI-ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUILLE BI-ENERGIE est expirée depuis le 4 décembre 2013.

PTS OUTILLAGE a également déposé les autres marques suivantes : PROTORQUE , PROTORQUESET


PTS OUTILLAGE – SAS - 3 Rue du Bois Carré,77144 MONTEVRAIN - 77144 - France


PTS OUTILLAGE M. BOUYÉ - 3 Rue du Bois Carré,77144 MONTEVRAIN - 77144 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

Outillage pneumatique. Outillage à main entraîné manuellement.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).